Déposée le 7 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMERYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEAM SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMERYS domicilié(e) 46 RUE DU RESSORT - 63967 - CLERMONT FERRAND CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 701 639 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALMERYS, Valérie LAFDAL domicilié(e) 17/19 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.
La marque TEAM SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALMERYS, SAS - 46 RUE DU RESSORT - 63967 - CLERMONT FERRAND CEDEX 9 - France - SIREN 432701639
ALMERYS, Valérie LAFDAL - 17/19 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Inscription le 3 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542496 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2462071 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
. Service de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messageries électroniques par réseaux Internet. Activités sportives. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Soins médicaux. Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires . Maintenance de logiciels. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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